Guide des Aides Financières pour l'Environnement, Mélanie Leblond
Chapitre III : Les aides nationales aux collectivités locales
Plus de 600 subventions et prêts accessibles aux collectivités locales, entreprises, exploitations agricoles..
Collection L'Environnement Magazine
345 Francs frais de port
Victoires-Editions
38rue Croix des Petits Champs
75001 Paris
Tel : 0153458900 Fax : 0142962578
Bien gérer votre commune, Paris, COMITE 21, 1996.- 33 p.
Ce guide pratique sur le développement durable local adressé à tous les maires de France, a été conçu par le Comité 21 avec le concours de la Caisse des Dépôts et Consignations. L'eau, l'air, le sol, les transports, les risques naturels et technologiques, le recyclage,l'énergie, l'exclusion, et des notions telle que l'éco-citoyenneté, y sont abordés avec les adresses des organismes habilités.
Utile et synthétique, peut être commandé au prix de 100 Frs au Comité 21, 8 rue Antoine Bourdelle , 75014 Paris
La répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales dans le domaine de l'environnement : état initial de la situation française, Ministère de l'Environnement - 1993
Cahier des charges pour la mise en oeuvre de la méthodologie d'un tableau de bord d'une politique locale d'environnement, ADEME et Ministère de l'Environnement - 1995
Cahiers méthodologiques pour l'élaboration des plans et chartes pour l'environnement
Ministère de l'Environnement - 1997
Le maire et la protection juridique de l'environnement
Guide pratique de l'administration territoriale
Editions Victoires - 1994
Responsabilité pénale: comment interpréter la nouvelle loi
Le courrier des Maires - 28 juin 1996
Les pouvoirs de police du maire
Collection Commune pratique
Editions de l'Atelier
Le Maire et les installations classées
Journal des Maires, juin 1997
Villes durables européennes
Guide des bonnes pratiques
Carte d'Aalborg, Commission des communautés européennes - 1994
Guide des éco-actions locales
Idéal Télématique - 94270 Le Kremlin Bicêtre
Vers un programme d'Actions 21 local
Editions Metropolis 61 rue de Babylone 75007 Paris - 1994
La charte paysagère, outil d'aménagement de l'espace intercommunal
Documentation française - 1995
Annuaire de l'intercommunalité
Editions ADCF, 1996-1997
L'énergie et la ville: pour un pouvoir énergétique local
P. Bernard et C. Mettelet
Editions du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)
Les campagnes et leurs villes
INRA Editions,Paris 1998
Environnement et choix politiques
D. Druon
Collection Dominos - Editions Flammarion
Bien gérer votre commune, aujourd'hui pour le 21 ème siècle
Comité français pour l'environnement et le développement durable - Comité 21, avec le concours de la Caisse des Dépôts et Consignations
Comité 21 - 75008 Paris
L'introduction des coûts environnementaux en comptabilité nationale :
rapport déposé le 25 janvier 1995 à l'Assemblée nationale
La Documentation française
Evaluation économique et environnement dans les décisions publiques : rapport de 1998
La Documentation française
De l'écologie scientifique à l'écologie politique / Le défi écologiste
J-P Raffin
Editions l'Harmattan - 1993
L'Environnement entre Science et Politique
J-P Dufour
Courrier de l'INRA - mai 1993
Responsabilité et Environnement
Annales des Mines
Les nouvelles responsabilités en matière d'environnement
C. Lepage Jessua
Aspects du Droit de l'environnement / Ecole nationale de la Magistrature - 1995
Actions Environnement. Memento pratique à l'usage du Maire
Ministère de l'Environnement – 1991
La qualité écologique des produits
J-P Ventère
Co-édition AFNOR / Sang de la Terre - 1995
Les interventions des collectivités locales dans le domaine de l'environnement
Etudes de BIPE Conseil - 92 100 Boulogne - 1992 / 1995
Coopération décentralisée des collectivités territoriales et Environnement
A. Pons et I. Herron
Ministère de l'Environnement - 1994
Politiques municipales de gestion de l'Environnement
A. Cabanes
Revue Aménagement et Nature n° 110
Eau : Concession et Délégation
Revue Décision Environnement n°54 mars 1997
La Gestion des Services publics locaux d'eau et d'assainissement
Rapport de la Cour des Comptes de janvier 1997
L'élimination des déchets pour les collectivités territoriales
Guide de la Direction des Collectivités, 2 place des Saussaies 75008 Paris
Les Politiques d'environnement des Conseils régionaux de 1989 à 1992
Conseil Economique et Social Régional de Basse-Normandie
Les Européens et l'Environnement
Commission des Communautés européennes - Eurobaromètre - 1992
Traité de Droit européen de l'Environnement
A. Kiss et D. Shelton
Editions Frison-Roche - 1995
L'action de l'Union européenne en matière d'environnement
EIS, avenue Lacomblé 66, B-1030 Bruxelles, Belgique
L'Union européenne et l'environnement, 1997
Disponible à : Sources d'Europe, 92044 Paris La Défense
Développement local et aménagement du territoire
Etudes et Reflexions n°22
Editions du CNFPT - 1997
Réhabilitation touristique de sites délaissés
Ministère de l'Environnement/DNP - 1995
Tourisme et environnement
Entretiens de la Maison de France, Paris - 1996
La Charte de territoire, une démarche pour un projet de développement durable
Collection Pratiques de l'intercommunalité
La Documentation française - 1997
Patrimoine et Paysages
Guide pratique de l'élu
Direction générale des collectivités locales, 2 place Saussaies, 75800 Paris cedex 08
L'application de la législation communautaire-environnement en France
(eau - air - déchets - chimie et biotechnologies - nature - généralités)
Institut pour une politique européenne de l'environnement
Editions P. 37 cours de la Martinique 33000 Bordeaux
VOS DROITS / Législation de l'Union Européenne en matière d'Environnement
Publication du Bureau Européen de l'Environnement / EEB Bruxelles
Risques urbains
C. Colin
Editions Continent Europe - 1995
Collectivités territoriales et gestion des risques majeurs
Les cahiers du CNFPT, n°39 - août 1993
La responsabilité des élus face aux risques majeurs
Guide pratique à l'usage des élus locaux - 1997
Réalisé et édité par l'Association des Eco-maires, 233 bd Saint Germain 75007 Paris
Vade-mecum de l'action municipale
D. Lamy
Editions Le Moniteur - 1997
Dossiers de présentation et lauréats des outils et démarches en vue de la réalisation d'Agenda 21 locaux
Ministère de l'Environnement-1998
Kit Cités-Environnement
(Guide de formation aux politiques locales d'environnement à l'usage des élus et des techniciens) , La Coopération internationale d'aide au développement , Les collectivités locales, les acteurs, les instruments et les circuits de financement
Ces trois ouvrages sont édités par Cités Unies Developpement - 22 rue d'Alsace 92532 Levallois
Livre vert sur la responsabilité pour dommages à l'environnement
Commission des Communautés européennes - 1993
L'intégration de l'environnement dans les politiques intracommunautaires
J. Guyomard
Editions Apogée, Rennes - 1995
Guide pour la maîtrise des usages de l'électricité
Centre français de l'électricité - 1997
L'énergie et les collectivités locales
ARENE Ile de France 75007 Paris
Collectivités Territoriales et Environnement
Les cahiers du CNFPT n°38 - avril 1993
La publicité, les enseignes
Publié par l'ARENE, 33 rue Barbet de Jouy, 75007 Paris
Voir les publications des Editions du Conseil de l'Europe, Strasbourg
L'ADEME propose des cassettes vidéo :
- Vers le développement durable, actions de recherche pour l'environnement – 1997
- Ville ' campagne, ensemble pour l'environnement - 1997
L'IFEN propose des cartes régionales et départementales
sur lesquelles figure l'occupation des terres répertoriée dans la base Corinne Land Cover, ainsi qu'un poster en représentant l'inventaire national.
Annuaire des produits recyclés à destination des collectivités
Cercle national du recyclage, 23 rue Gosselet, 59000 Lille
Catalogue des produits respectueux de l'environnement en France,
à destination du secteur public en priorité : Cartes vertes internationales
Résidence Athènes 1231 - 75 rue du Javelot - 75545 Paris cedex 13
Tel: 0144238986
http://www.biomarkets.com
Revues éditées par le Groupe Moniteur, 17 rue d'Uzès, 75018 Paris :
