Textes Européens
Pollution des Eaux





L'état de la pollution des eaux en Europe
Droit français en matière de protections des eaux
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Comment l 'Union européenne lutte-t-elle contre la pollution des eaux ?

Les pollutions ne connaissent pas de frontières. L'Union participe activement à la lutte que mènent les gouvernements nationaux dans ce domaine, notamment dans les zones les plus sensibles: Rhin, Atlantique Nord, Mer du Nord, Méditerranée. Elle s'est donnée deux objectifs: de l'eau potable pour tous, des rivières et des plages propres.
La législation communautaire couvre la protection des eaux douces et marines, des eaux souterraines et de surface, ainsi que la lutte contre les polluants.

Parmi les mesures prises, il y a principalement :

Par ailleurs, elle prépare la mise en place de mesures garantissant une meilleure qualité écologique des eaux de surface.