Qualité de l'air





à l'extérieur  
oxydes d'azote (NOx). 
dioxyde de soufre (SO2) 
pics d'ozone (O3) 

à l'intérieur  
l'intérieur de locaux 
radon 

surveillance  
ozone 
dioxyde de soufre 
dioxyde d'azote. 

Polluants
Atmosphériques (Effets sur la Santé des Principaux ) 

La directive du 30 décembre 1996 

La directive européenne n°96/62/CE du Conseil du 27 Septembre 1996 

La pollution atmosphérique 

Valeurs réglementaires  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

 La qualité de l'air recouvre une réalité complexe. Elle est caractérisée par des paramètres physiques (concentration d'un gaz), spatio-temporels (localisation et heure de la mesure) et techniques (méthodes et instruments de mesure). 

Au niveau de la Communauté la décision du Conseil 75/ 441/CEE établit une procédure d'échange d'information entre les Etats membres couvrant, pour un nombre limité de stations de mesure, les composés du soufre, les particules, les NOx, l'03, le C0 ainsi que les métaux lourds. 

Cette procédure, malgré ses imperfections (critères de localisation et de sélection des stations variables selon les Etats, répartition non homogène sur le territoire) constitue la source la plus importante d'information sur la qualité de l'air l'échelle communautaire. Les résultats obtenus dans ce cadre, font apparaître une amélioration de la situation pour le S02, l'acidité forte et les particules en suspension, hormis pour quelques points "noirs". Toutefois, cette apparente bonne performance masque, en partie au moins, les problèmes de pollution urbaine, dus aux "smogs", présents dans la plupart des agglomérations. 

Une autre source d'information découle de l'obligation, pour les Etats membres, de communiquer à la Commission des données en application des trois directives sur la qualité de l'air. Doivent être communiquées les données correspondant aux dépassements des valeurs limites pour le dioxyde de soufre et les particules (directives 80/779/ CEE et 89/427/CEE), le plomb (directive 82/884/CEE) et les oxydes d'azote (directive 85/203/CEE). Les données recueillies sont trop peu nombreuses pour être significatives et permettre de poser une appréciation sur l'évolution de la qualité de l'air. 
 
 
Surveillance de la Qualité de l'Air 
Mesures à l'émission des installations classées 
Contrôle de la qualité de l'air comprimé 
Analyses chimiques : recherche de composés spécifiques (HAP, VOC, odeurs) 


 
La directive du 30 décembre 1996 sur la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie donne la définition suivante de la pollution atmosphérique :

"la pollution atmosphérique est l'introduction par l'homme, directement ou indirectement, dans l'atmosphère et les espaces clos, de substances ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre la santé humaine en danger, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives."


La directive européenne n°96/62/CE du Conseil du 27 Septembre 1996 donne les définitions de termes souvent utilisés dans le domaine de la qualité de l'air:

air ambiant l'air extérieur de la troposphère, à l'exclusion des lieux de travail.
polluant toute substance introduite directement ou indirectement par l'homme dans l'air ambiant et susceptible d'avoir des effets nocifs sur la santé humaine et/ou l'environnement dans son ensemble.
niveau la concentration d'un polluant dans l'air ambiant ou son dépôt sur les surfaces en un temps donné.
évaluation toute méthode utilisée pour mesurer, calculer, prévoir ou estimer le niveau d'un polluant dans l'air ambiant.
 


La loi sur l'air du 30 décembre 1996 donne la définition des différentes valeurs réglementaires :

objectif de qualité un niveau de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère, fixé sur la base des connaissances scientifiques, dans le but d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaine ou pour l'environnement, à atteindre dans une période donnée. (définition remplaçant celle de la valeur cible des directives européennes).
valeur limite un niveau maximal de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère fixé sur la base des connaissances scientifiques, dans le but d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaine ou l'environnement.
seuil d'alerte un niveau de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine ou de dégradation de l'environnement à partir duquel des mesures d'urgences doivent être prises.
 
 Cette même directive mentionne l'importance des techniques de modélisation pour l'évaluation de la qualité de l'air :

"Pour l'évaluation de la qualité de l'air ambiant, une combinaison de mesures et de techniques de modélisation peut être employée, lorsque les niveaux sont inférieurs, sur une durée représentative, à un niveau inférieur à la valeur limite... "