La prévention des pollutions industrielles repose en France sur la loi relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement de 1976, qui vise une gestion intégrée des pollutions des activités industrielles dont l'impact sur l'environnement fait l'objet d'une déclaration ou d'une autorisation auprès des autorités administratives compétentes. Sur les quelques 63 000 établissements soumis à autorisation en France, 6 000 installations sont concernées par la directive européenne IPPC de 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrée de la pollution. La législation met en oeuvre le principe pollueur-payeur et se réfère à l'ensemble des risques, pollutions et nuisances que peut provoquer une installation, ainsi qu'aux meilleures techniques disponibles à un coût économique acceptable.Faire la liste de toutes les pollutions que le 20 ème siècle a infligé à la Planète nécessiterait un ouvrage entier .Il en existe beaucoup ainsi que de nombreux sites web dont nous mentionnons ci dessous les plus importants .Les vraies questions sont de savoir qui paiera la facture et quand nos législateurs réussiront à faire appliquer le principe " Pollueur = Payeur "
Quand on sait qu'on retrouvera les effets d'un certain nombre de pollutions à des milliers de kilomètres de leur auteur ou de leur lieu de production, ou des années après, dans les nappes phréatiques qui communiquent entre elles, il sera particulièrement délicat de retrouver et de faire payer les pollueurs... Les avocats spécialisés environnement se battent tous les jours pour tenter d'impliquer des sociétés qui ont abandonné des " sites orphelins " truffés de métaux lourds ou de divers polluants chimiques pour déménager ailleurs lorsqu'elles n'ont pas totalement disparues
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Pollution atmosphérique 1 2 3 4 5 : Perçue autrefois comme un problème essentiellement local, la pollution de l'air a acquis ces dernières années, avec le phénomène des pluies acides, l'effet de serre ou encore la destruction de la "couche" d'ozone stratosphérique, une dimension transnationale et planétaire. Si des progrès ont été accomplis dans la réduction des émissions de dioxyde de soufre, de particules en suspension, de plomb et de chlorofluorocarbones ( CFC), des problèmes sérieux demeurent ou apparaissent. C'est le cas notamment des gaz à effet de serre comme le dioxyde de carbone, les oxydes d'azote, l'ozone atmosphérique et le méthane. La qualité de l'air, en fait la concentration des polluants et leurs effets combinés, continue d'être préoccupante dans la plupart des zones urbaines où les émissions des principaux polluants de l'air par les véhicules automobiles (voitures individuelles, camions, autobus) augmentent.
Des simulations établies à ce sujet à l'horizon 2000, tenant compte des mesures prises ou prévues pour le moment et de l'évolution du parc automobile et de son utilisation, font état de résultats contrastés: une diminution pour les VOC, le CO et les NOx (à partir de 1992), une brusque réduction en 1995 suivie d'une stabilisation pour le SO2 mais une augmentation continue pour le CO2
La quantité de polluants rejetés par une source dépend des produits utilisés (combustibles, matières premières…), des processus mis en œuvre et des équipements éventuellement utilisés pour le traitement de ces polluants (pots catalytiques, dépoussiéreurs, etc…) Ces rejets sont extrêmement variables dans le temps en fonction notamment des heures de la journée, des saisons, des conditions météorologiques et de l’activité économique Les conditions d’émission jouent un rôle important dans le devenir des polluants rejetés dans l’atmosphère.
Deux titres parus le même jour dans deux journaux différents sont révélateurs : « la pollution de l’air à Paris et à Lyon entraîne plusieurs centaines de décès chaque année » et « le lobby de l’industrie automobile bloque le projet du ministre de l’Environnement ».
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Les polluants sont toujours présents dans l'air en plus ou moins grande quantité.
La nature elle-même est responsable de rejets de polluants dans l'air, qui peuvent parfois aussi avoir des effets sur les équilibres régionaux ou mondiaux mais n'oublions jamais que la plus grande partie des rejets présents dans l'air (sous forme de gaz, de liquides, de poussières) proviennent des activités humaines : pollutions liées à l'automobile, à l'industrie...
Les faits sont têtus: Pollutions
| > 1 °Maritimes
> Chaque année, la pollution dûe aux dégazages en mer correspond à 200 fois la pollution causée par le naufrage de l'Erika. (France 2, 5 avril 2001)
Sécurité maritime du transport pétrolier (Paquet Erika I) (Union Européenne, 2000)
La législation originellement développée pour les sociétés de location de compagnie "captive" (dans lesquelles une société loue l'utilisation de sa compagnie captive à d'autres sociétés) autorise l'isolation entre elles de différentes composantes d'affaire au sein d'une même société. Même si l'une des composantes devient insolvable, la société dans son ensemble peut aller de l'avant. Les créanciers ne peuvent poursuivre que les capitaux détenus par une composante individuelle. Les avantages pour certaines sociétés telles que les compagnies de transport maritime sont significatifs. Dans le cas où chaque navire est mis dans sa propre cellule, s'il advient qu'un navire coule en entraînant des dommages pour l'environnement, les seuls capitaux disponibles pour payer le nettoyage sont ceux de sa propre composante et non ceux de la société toute entière. (Attac Irlande, Mai 2001)
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> Pollution côtière
> Pollution de l'air 1 2 Rapport d'information de Annette Peulvast à l'Assemblée nationale (mai 2001). Analyse du phénomène et de son évolution, conséquences sanitaires et environnementales, présentations des actions pour améliorer la qualité de l'air et discussion de leur efficacité. Glossaire.
> Pollution de l'eau
> Pollution des eaux
> Pollution des eaux de ruissellement
> Pollution des moteurs diesel
> Pollution des sites industriels : Il s'agit de prendre en compte la nécessité de réhabiliter les sites industriels au cours de la vie de l’entreprise, et non pas simplement à sa fermeture. Une réflexion a été engagée avec l’ensemble des acteurs et doit déboucher dans le cadre du projet de loi sur la prévention des risques technologiques et naturels. La prescription de travaux et la constitution de garanties financières pourront ainsi être mises en oeuvre.
> Pollution due aux nitrates
> Pollution côtière
> Pollution de l'air
> Pollution de l'air : Causes, Effets, Prévention
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| > 2° : pesticides
Les faux-semblants de l'agrochimie (UFC-Que Choisir, Février 2001)
Côté cour, les industriels producteurs de pesticides s'affirment comme les meilleurs défenseurs des cultures et de l'environnement. Ils participent à toutes les opérations visant à protéger les rivières et les nappes phréatiques de leurs propres produits, financent forums et congrès sur la question. Dans un bel ensemble, ils adhèrent à une charte de l'environnement qui définit " la protection de l'environnement et la préservation de la santé comme un devoir permanent
> ".Les pays du Sud rongés par les pesticides (Le Monde Diplomatique, Avril 1999)
Aussi dangereux dans leur production que dans leur utilisation, les pesticides constituent un exemple de l'exportation, vers les pays en voie de développement, de technologies et de produits interdits par les législations de certains pays industrialisés. Le plus souvent dans une connivence intéressée entre les dirigeants politiques locaux et les multinationales implantées sur leur territoire, et dans le total mépris de la santé des populations intéressées.
Les multiples procès intentés contre Du Pont de Nemours aux Etats-Unis mettent en évidence le souverain mépris de cette multinationale de la chimie pour la santé publique. Forte de ses gigantesques moyens financiers, la firme de Wilmington mobilise des bataillons d'avocats, ainsi que les scientifiques et les institutions bénéficiant de ses largesses, pour peser sur les décisions des tribunaux et imposer la loi du silence aux victimes de certains des pesticides qu'elle commercialise.
Interdit au Nord, exportés au Sud
Sans vergogne, les grandes firmes multinationales de la chimie continuent à déverser sur les pays du Sud des dizaines de milliers de tonnes de pesticides dont l'usage est interdit ou sévèrement réglementé dans les pays occidentaux.
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> Pollution de l'eau : En Europe, l'industrie représente 53% de la demande totale en eau, l'agriculture 26% et les ménages 19%. La consommation annuelle d'eau par habitant varie entre 200 et 1000 m3, en fonction du niveau de développement économique. Face à ces chiffres, l'Union européenne cherche à gérer durablement la quantité et la qualité de l'eau. Elle veille à l'approvisionnement de la population en eau potable et à la satisfaction des besoins économiques, protège le milieu aquatique et s'efforce de limiter les catastrophes naturelles (sécheresse, inondations).A cette fin, la Commission européenne entend intégrer ces objectifs dans les développement des autres politiques communautaires, rationaliser la législation existante en matière de gestion et de pollution des eaux intérieures et côtières et renforcer les contrôles de pollution. L'adoption d'une directive cadre en octobre 2000 vise à gérer de manière plus cohérente et plus efficace les ressources en eaux de surface et souterraines: mise en place d'objectifs de qualité, seuil de prix pour l'eau, lutte contre la pollution marine...
> Pollution des installations industrielles
> Pollution dûe aux activités terrestres
> [ Protection du milieu marin contre la Pollution du sol Plus de 300.000 sites potentiellement contaminés ont été identifiés en Europe occidentale, et l'estimation du nombre total pour l'Europe est nettement supérieure.
> Pollution industrielle
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> Pollution marine accidentelle
> Pollution métallique des eaux
> Pollution radioactive des eaux
> Pollution de l'air
> Pollution due aux nitrates
> Pollution marine
> Pollution organique
> Pollution par les matières organiques
> Pollution par les nitrates
> Pollution par les pesticides
> Pollution par les phosphates
> Pollution par l'ozone
> Pollutions 1 2
> Pollutions industrielles 1 2
> Pollution provenant des installations industrielles
> Pollution transfrontière
> Pollutions urbaines |
3° : industries minières
Freeport McMoran rejette chaque jour 300 000 tonnes de déchets hautement toxiques dans les rivières indonésiennes d'Irian Jaya pour exploiter ses mines de cuivre et d'or, détruisant 30 km2 de forêts aquatiques.Freeport McMoran a bénéficié d'une assurance contre les risques politiques de la Banque Mondiale pour protéger son investissement. En 1995, l'OPIC, une agence fédérale américaine, a annulé l'assurance de Freeport McMoran contre le risque politique: la mine aurait "créé et continuerait à poser des dangers inacceptables ou excessifs en matière d'environnement, de santé et sécurité aux rivières recevant les déchets de la mine, à l'écosystème proche et aux habitants."
Cambior et Golden Star ont déversés 3 milliards 200 millions de litres de déchets cyanurés dans les rivières Oma et Essequibo en Guyane en 1995. L'investissement était assuré par la Banque Mondiale (Canadian Center for Policy Alternatives, Juin 2000)
Doñana le poison et la colère (Courrier International, 1999)
Le 25 avril dernier, plus de 5 millions de tonnes de boues hautement toxiques se déversaient dans le Rio Guadiamar, en Andalousie. L'émotion est intense en Espagne, car non seulement la pollution compromet le plus important pèlerinage de la Péninsule, celui du Rocio, mais elle menace gravement un site inscrit au patrimoine de l'humanité.
4° : Déchets
100 milliards d'emballages ménagers et assimilés sont utilisés chaque année en France. Ils représentent 4,7 millions de tonnes de déchets. (Déchets d'emballage : les GMS partie prenante, Les Echos, 04/06/2002 )
Près de 13 000 tonnes de déchets issus des médicaments ont été collectés en 2001 en France, soit 9 % de plus qu'en 2000. 12 151 tonnes a été incinérés. Les médicaments doivent être traités à part des autres déchets car ils renferment certaines substances nocives pour l'environnement. (Quotimed, association de pharmaciens, distributeurs et industriels du médicament, 11/4/2002)
SO2 (Dioxyde de Soufre)
Le SO2 provient essentiellement de la combustion de combustibles fossiles contenant du soufre : fioul et charbon. Compte tenu du développement du nucléaire, de l'utilisation de combustibles moins chargés en soufre et des systèmes de dépollution des cheminées d'évacuation des fumées, les concentrations ambiantes ont diminué de plus de 50% depuis 15 ans.
En présence d'humidité, il forme de l'acide sulfurique qui contribue au phénomène des pluies acides et à la dégradation de la pierre et des matériaux de certaines constructions.
C'est un gaz irritant. Le mélange acido-particulaire peut, selon les concentrations des différents polluants, déclencher des effets bronchospastiques chez l'asthmatique, augmenter les symptômes respiratoires aigus chez l'adulte (toux, gène respiratoire), altérer la fonction respiratoire chez l'enfant (baisse de la capacité respiratoire, excès de toux ou de crise d'asthme).
Valeurs limites C.E.E. : 250 µg/m3 Percentile 98, moyenne journalière à ne pas dépasser plus de
7 jours par année tropique
180µg/m3 Percentile 50 des niveaux journaliers en hiver
120 µg/m3 Percentile 50 des niveaux journaliers sur l'année tropique poussières de volcans qui en migrant à très haute altitude ont un impact
PS (Particules en Suspension)
Elles constituent un complexe de substances organiques ou minérales. Elles peuvent être d'origine naturelle (volcan) ou anthropique (combustion industrielle ou de chauffage, incinération). On distingue les particules "fines" provenant des fumées des moteurs "diesel" ou de vapeurs industrielles recondensées et les "grosses" particules provenant des chaussées ou d'effluents industriels (combustion et procédés).
Les particules les plus fines peuvent transporter des composés toxiques dans les voies respiratoires inférieures (sulfates, métaux lourds, hydrocarbures...). Elles potentialisent ainsi les effets des polluants acides, dioxyde de soufre et acide sulfurique notamment.
Les plus grosses sont retenues par les voies aériennes supérieures. Les plus fines, à des concentrations relativement basses, peuvent, surtout chez l'enfant, irriter les voies respiratoires ou altérer la fonction respiratoire. Certaines particules ont des propriétés mutagènes et cancérogènes : c'est le cas de certains hydrocarbures aromatiques polycyclique (HAP). Notamment, des recherches sont actuellement développées pour évaluer l'impact des composés émis par les véhicules "diesel".
Valeurs limites C.E.E. : 250 µg/m3 percentile 98 de toutes les valeurs moyennes journalières
relevées pendant l'année tropique.
130 µg/m3 Percentile 50 des niveaux journaliers en hiver.
80 µg/m3 Percentile 50 des niveaux journaliers sur l'année tropique.
NOx (Oxydes d'azote)
Ils proviennent surtout des véhicules (environ 75%) et des installations de combustion (centrales thermiques,...). Le monoxyde d'azote (NO) et le dioxyde d'azote (NO2) font l'objet d'une surveillance attentive dans les centres urbains. Le pot catalytique favorise une diminution des émissions de chaque véhicule. Néanmoins, les concentrations dans l'air ne diminuent guère compte tenu de l'âge et de l'augmentation forte du parc et du trafic automobile.
Les NOx interviennent dans le processus de formation de l'ozone dans la basse atmosphère. Ils contribuent également au phénomène des pluies acides.
Le NO2 pénetre dans les plus fines ramifications des voies respiratoires. Il peut, dès 200µg/m3, entrainer une altération de la fonction respiratoire et une hyperréactivité bronchique chez l'asthmatique et, chez les enfants, augmenter la sensibilité des bronches aux infections microbiennes.
Valeurs limites C.E.E. : 200 µg/m3 (en NO2) moyenne horaire à ne pas dépasser plus de 175 heures par an (Percentile 98).
CO (Monoxyde de Carbone)
Il provient de la combustion incomplète des combustibles et carburants. Des taux importants de CO peuvent être rencontrés quand le moteur tourne dans un espace clos (garage) ou quand il y a une concentration de véhicules qui roulent au ralenti dans des espaces couverts (tunnels, parkings), ainsi qu'en cas de mauvais fonctionnement d'un appareil de chauffage.
Il se fixe à la place de l'oxygène sur l'hémoglobine du sang conduisant à un manque d'oxygénation du système nerveux, du coeur, des vaisseaux sanguins. A des taux importants, et à des doses répétées, il peut être à l'origine d'intoxication chronique avec céphalées, vertiges, asthénie, vomissements. En cas d'exposition très élevée et prolongée, il peut être mortel ou laisser des séquelles neuropsychiques irréversibles.
Normes O.M.S. : 125 mg/m3 en mesure instantanée.
100 mg/m3 moyenne 1/4 horaire
30 mg/m3 moyenne horaire
O3 (Ozone)
Contrairement aux autres polluants, l'ozone n'est généralement pas émis par une source particulière mais résulte de la transformation chimique de certains polluants dans l'atmosphère (NOx et COV) en présence de rayonnement ultra-violet solaire. C'est un en zone urbaine et péri-urbaine. La surveillance a pour objectif de mieux connaître ce phénomène. La pollution de fond augmente elle aussi.
L'ozone est l'un des principaux polluants de la pollution dite "photo-chimique" (ou photo-oxydante), et contribue également aux pluies acides ainsi qu'à l'effet de serre. Il s'agit de l'ozone de la basse atmosphère, à ne pas confondre avec l'ozone stratosphérique bénéfique (à environ 35 km d'altitude) qui nous protège des rayons ultra-violets du soleil.
C'est un gaz agressif qui pénètre facilement jusqu'aux voies respiratoires les plus fines. Il provoque, dès une exposition prolongée de 150 à 200µg/m3, des irritations oculaires, de la toux et une altération pulmonaire, surtout chez les enfants et les asthmatiques. Les effets sont majorés par l'exercice physique et sont variables selon les individus.
Normes C.E.E. : 110 µg/m3 sur 8 heures (protection de la santé)
180 µg/m3 sur 1 heure (information de la population)
360 µg/m3 sur 1 heure (alerte de la population) polluant secondaire; Les pointes de pollution sont de plus en plus fréquentes, notamment
P. Séd. (Poussières Sédimentables)
Plus lourdes que les particules ou poussières en suspension, souvent colorées et associées aux fumées, elles retombent rapidement sur le sol provoquant des salissures, parfois objet de plaintes.
Le désagrément visuel provoqué est plus facile à constater que leur action réelle sur la santé d'autant plus que leur taille est relativement élevée et que par conséquent ces poussières sont retenues par les voies respiratoires supérieures.
Il n'existe pas de normes pour ce polluant; toutefois est considéré comme fort empoussièrement quand la mesure se situe aux environs de 1000mg/m2/jour.
COV (Composés Organiques Volatils)
Ils sont multiples. Il s'agit d'hydrocarbures (émis par évaporation des bacs de stockage pétrolier, remplissage des réservoirs automobiles), de composés organiques (provenant des procédés industriels ou des combustions incomplètes des combustibles), de solvants (émis lors de l'application des peintures, des encres, le nettoyage des surfaces métalliques et des vêtements), de composés organiques émis par l'agriculture et par le milieu naturel.
Ils interviennent dans le processus de formation d'ozone dans la basse atmosphère.
Les effets sont très divers selon les polluants : ils vont de la simple gêne olfactive à une irritation (aldéhydes), à une diminution de la capacité respiratoire jusqu'à des risques d'effets mutagènes et cancérigènes (benzène).
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