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Aménagement du Territoire

Ouvrages

Charte (la) de territoire : une démarche pour un projet de développement durable.-

FEDERATION DES PARCS NATURELS REGIONAUX DE FRANCE; CAISSE DES DEPOTS & CONSIGNATIONS ; GORGEU (YVES); JENKINS (CATHERINE); GENTIL (ANNE); BLANCHARD (ANNIE); ET AL.
Paris, LA DOCUMENTATION FRANCAISE, 1997.- 311 p., bibliogr., ann., phot., cart., tabl.
(Coll. Pratiques de l'intercommunalité)

Cet ouvrage présente d'abord le concept de la charte de territoire à partir d'une analyse de l'évolution des enjeux et des logiques territoriales. Il développe ensuite très largement les façons d'élaborer une charte de territoire selon une démarche participative qui consiste à porter un regard, à construire un horizon, à prendre un chemin. Des exemples très nombreux sont proposés. La fin de l'ouvrage est consacrée à la présentation d'ensemble d'une charte de territoire à partir de la construction d'un projet fictif.
6 TER 002



Environnement et aménagement du territoire.-

DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - GAUDEMAR (JEAN-PAUL DE)
Paris, DOCUMENTATION FRANCAISE, 1996.- 213 p.

Ce document présente les contributions au colloque réuni à Strasbourg en novembre 1994 sur le thème "Environnement et aménagement du territoire". Les questions d'aménagement sont confrontées au souci de l'environnement, et les interventions montrent à quel point les règles de l'aménagement de l'espace et les modèles évoluent pour s'imprégner de la dimension sociale qu'ils ont contribués eux même à façonner. Ce document aborde par des exemples très divers (milieu urbain, protection des milieux naturels, usage de l'eau, et des expériences en Europe) une question essentielle : l'approche territoriale (régionale en particulier) est-elle un moyen d'intégrer les politiques sectorielles de l'environnement ?

Notre avis : S'il s'agit de "revoir l'aménagement du territoire à la lumière du développement durable", ce document montre à quel point beaucoup de questions et de remises en cause sont posées, mais combien peu de réponses concrètes et efficaces existent devant l'incertitude croissante de situations mettant en jeu des acteurs et des facteurs complexes. L'option régionaliste imprègne ce livre, qui, comme tout rapport de colloque, est décousu et présente des interventions et des expériences auxquels on cherche une logique et une cohérence.

6 TER 019



Aménagement du territoire et enjeux environnementaux : contribution à l'élaboration du schéma national d'aménagement et de développement du territoire.-

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT - COUTURIER (MARIE-JOELLE)
Paris, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, 1996.- 69 p.

Cette note de synthèse fait le point sur les nouvelles orientations prises en France en amont des programmes d'aménagement et du développement du territoire. Ces stratégies de gestion durable du territoire prennent en compte les espaces naturels, quel que soit le type de zone concernée. Les grandes lignes d'une politique soutenable des transports ainsi que celle des villes est aussi envisagée dans ce contexte. Les objectifs sont globaux, interaction et cohérence étant les maîtres-mots. Les processus d'évaluation et de participation du public entrent dans la mise en oeuvre des projets ainsi que les questions du financement.
6 TER 022



Débat public et développement durable : expériences nord-américaines.-

UNIVERSITE DE PAU; CNRS DE PAU; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME - BERDOULAY (VINCENT); SOUBEYRAN (OLIVIER)
La Défense, VILLES & TERRITOIRES, 1996.-155 p.

Dans la conduite des grands projets d'infrastructures, c'est à travers l'enquête publique (Loi de 1976 sur la protection de la nature) que s'organisent, pour l'essentiel et théoriquement, les débats autour des enjeux environnementaux. Depuis une dizaine d'années cependant, une série de rapports (Carrère 1992, Bouchardeau 1993), lois (Bouchardeau 1983, Barnier 1995) et circulaires (Bianco 1992), ont analysé et tenté de corriger un déficit démocratique persistant. La recherche dont cette publication rend compte s'inscrit dans ce courant de réflexion. Elle propose une analyse des procédures expérimentés aux Etats-Unis et au Québec, en rendant compte, pour les seconds, des évaluations réalisées et des évolutions récentes. Elle décrit ensuite le nouveau contexte idéologique et scientifique formé par les enjeux planétaires, dans lequel devront désormais s'inscrire les démarches d'évaluation environnementale, de prospective et de planification territoriale. (Résumé de l'éditeur).
6 DD 008



Guide pratique de l'éco-aménagement : l'environnement dans l'aménagement urbain.-

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ; CAISSE DES DEPOTS & CONSIGNATIONS - LEGUY (EMMANUEL); REVIRON (ANTOINE); PONCET (FLORENCE); BURTHEY (FRANCOIS)
Paris, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, 1995.- 143 p., phot., ill.

Le guide comporte trois parties : le chapitre I est consacré aux définitions et il traite des politiques contemporaines de l'environnement (dans le monde, en Europe, en France) ; les chapitres II et III ont une vocation pratique et constituent la partie usuelle de l'ouvrage.
6 DD 011



Chartes pour l'environnement : livret de présentation 1994.-

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT -
Paris, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, 1994.- 127 p., bibliogr.

Ce livret vise à informer et donner des éléments de référence aux différents acteurs concernés par la démarche des chartes : élus, administrations de l'Etat sous l'autorité des préfets, partenaires associatifs, entreprises... Il expose la politique développée par le ministère de l'Environnement au travers des chartes. Il précise et explicite ainsi la circulaire du 11 mai 1994 du Ministère de l'Environnement sur ce thème. La première partie expose l'enjeu, la politique et la démarche des chartes. Elle est suivie d'une partie plus pratique, proposant des axes et des domaines d'actions. Quelques annexes complètent le document.
6 DD 010



Environnement, qualité de vie, croissance.-

STOFFAES (C.); TURPIN (M.); AUGE (M.). ARMAND (R.)
Paris, COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN, 1993.- 270 p., tabl.

L’écologie s’est imposée, ces dernières années, comme un puissant mouvement politique et comme une nouvelle manière de voir le monde en contestant la rationalité économique, la croissance économique et en dénonçant les excès de la destruction de l’environnement naturel et des équilibres de la vie.
6 QU 039



Articles de périodiques ou dossiers

Aménagement du territoire et développement durable.-

ASSOCIATION DOSSIERS & DEBATS POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE
Paris, 4D, juillet 1997.- 26 p.

Compte-rendu de la journée de " brainstorming " du 3 juillet 1997 visantr à proposer des pistes d’actions et de réflexions au nouveau gouvernement.
Publié par 4D (prix : 50 F). Tél. : 01.44.64.74.94



Aménagement intégré et développement durable du littoral.-

AMENAGEMENT & NATURE. NO 125, juin 1997.- pp. 31-37

Au début des années 70, l'aménagement du littoral français était entièrement du ressort de l'Etat. Malgré le rôle d'arbitrage du préfet, les projets d'aménagements laissaient une place insuffisante à la protection des paysages. Pour sauvegarder ces paysages, le Conservatoire de l'Espace Littoral -établissement public de l'Etat, chargé d'acquérir des terrains- fut créé en 1975. En 1983, les communes se voient confier des pouvoirs et des responsabilités en matière d'urbanisme. En 1986, la loi relative à la protection et à l'aménagement du littoral induit des changements de pratique chez les citoyens et les associations qui peuvent saisir le juge. Malgré des difficultés d'application, cette loi a permis un meilleur partage entre zones constructibles et zones inconstructibles. Pendant ces années, le Conservatoire a continué son action, soutenu par les collectivités locales. De plus en plus, il remet en état des terrains dégradés et favorise le retour de certaines activités humaines traditionnellles. Il faudrait une cinquantaine d'années pour parvenir au maintien d'un tiers des côtes françaises à l'état naturel, objectif à atteindre pour un développement durable du littoral.
6 TER -ART-



Cadre et contraintes d'un aménagement durable et équitable.-

BASSI (TARCISIO)
NATUROPA. NO 78, 1995.- pp. 13-19

L'article présente une analyse des évolutions du mode de vie "occidental" durant les quarante dernières années. Il prône une approche globale et pluridisciplinaire qui permette aux décideurs politiques de faire des choix raisonnés. L'auteur montre que le concept de développement durable impose une réflexion prospective sur des sujets délicats tels que les incidences futures de l'accroissement de la population mondiale, la surconsommation des ressources naturelles non renouvelables, les répercussions sur l'emploi en Europe, les impératifs de la concurrence internationale.
MN



Europe

Ouvrages

Manuel de Protection de la Nature en Suisse : apprendre, comprendre et défendre la nature.-

PRO NATURA ; GEIGER (WILLY); STUBER (ALAIN); BROGGI (MARIO F.); MARTI (KARIN); ET AL.
Paris, DELACHAUX & NIESTLE, 1997.- 352 p., phot., tabl., index
(Coll. Les encyclopédies du naturaliste)

Cet ouvrage a l'ambition de servir de manuel pour tous ceux, qui en Suisse, s'intéressent à la protection de la nature. De nombreux thèmes sont traités : l'histoire et la protection des paysages, des biotopes, des espèces, des géotopes. Les textes de loi sont donnés et commentés dans leur application. Des exemples de gestion durable de l'environnement sont pris dans les domaines de la protection de la forêt, de l'aménagement des cours d'eau, de l'aménagement urbain et des loisirs et tourisme.
9 F 046



Rapport de la commission sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre du programme communautaire de politique et d'action pour l'environnement et le développement durable : "vers un développement soutenable".-

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
Bruxelles, COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, 1996.- 191 p., tabl., ann.

Ce rapport cherche à déterminer l'incidence du Cinquième Programme sur les questions de l'environnement et du développement durable, à la lumière des évènements et des tendances qui se sont fait jour depuis l'adoption du Programme. Il couvre la période qui s'étend de 1992 à l'été 1995. Parmi les plus importants de ces événements figurent le sommet "Planète Terre" de 1992 et l'agenda 21, son principal aboutisement. Ce rapport fournit une analyse détaillée des évolutions intervenues au niveau de l'Union Europpéenne et des états membres comme à l'échelle des autres acteurs concernés, à savoir les entreprises publiques et privées ainsi que le grand public. Des initiatives clés ou des exemples de bonne pratique sont mis en exergue dans des encadrés. L'Annexe 1 esquisse un tableau comparatif des objectifs de l'Agenda 21 et du Cinquième programme. Les tableaux de l'Annexe 2 offrent une vue d'ensemble des actions entreprises et des progrès réalisés dans les différents domaines et secteurs cibles (industrie, énergie, transport, agriculture et tourisme). L'Annexe 3 récapitule les dispositions législatives et réglementaires en matières d'environnement proposés par la commission ou adoptés par le Conseil au cours des trois dernières années (extraits de l'introduction).
6 DD 043



Vers un développement soutenable : programme communautaire de politique et d'action pour l'environnement et le développement durable et respectueux de l'environnement.-

CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE; EUROPE ENVIRONNEMENT ; ANTOINE (SERGE) ; LOINGER (GUY)
Amiens, CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE, 1996.- Non pag., bibliogr., phot., ill., tabl., graph., cartes

Ce document regroupe six rapports. Le programme communautaire de politique et d'action pour l'environnement et le développement durable et respectueux de l'environnement, signé en 1992, est synthétisé. Le rapport de la commission sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre du programme communautaire de la politique et d'action pour l'environnement et la développement durable, cherche à déterminer l'incidence de ce cinquième programme sur une période qui s'étend de 1992 à l'été 1995. Serge Antoine explique, dans un rapport datant de 1993, sa vision d'un modèle européen de développement durable. Le Conseil Régional de Picardie tente de répondre, dans une synthèse de 1995, à la question : le développement durable : douce utopie ou perspective concrète de développement pour les régions ? La synthèse de la commission au Parlement Européen et au Conseil, datant de 1994, traite des relations entre la croissance économique et l'environnement et des implications pour la politique économique. Guy Loinger, dans le cadre d'un séminaire de l'Observatoire International de Prospective Régionale qui a eu lieu en 1993, aborde le thème du développement durable et aménagement du territoire.
6 DD 037



Papiers pour sessions plénières, écologie, société, économie : quels enjeux pour le développement durable ? : colloque d'inauguration de la Section Européenne de la Société Internationale pour l'Economie Ecologique du jeudi 23 mai au samedi 25 mai 1996.-

CENTRE D'ECONOMIE & D'ETHIQUE POUR L'ENVIRONNEMENT & LE DEVELOPPEMENT ; PASSET (RENE) ; PAVE (ALAIN); DUCHIN (FAYE); JAEGER (CARLO C.); ET AL.
Saint-Quentin-en-Yvelines, UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, 1996.- pag. mult., fig., bibliogr.

Compte-rendu des contributions écrites au colloque sur les enjeux du développement durable qui s'est tenu du 23 au 25 mai 1996 à St Quentin en Yvelines. La problèmatique à laquelle ces articles répondent est la suivante : apprécier les particularités sociales de l'Europe au regard des problèmes écologiques, fixer les objectifs de l'Europe en matière d'économie écologique, en tenant compte de la dimension sociale dans l'analyse.
6 DD 032



Commission européenne: concept et mise en oeuvre du développement durable.-

COMMISSION EUROPEENNE -
EUROPE ENVIRONNEMENT. Bruxelles, EIS, 1995.- 30 p.

Europe environnement publie l'intégralité du document de travail élaboré par environnemental ressources management à la demande de la commission qui fait le point sur cette problématique.



Europe (l') à visage humain ? : citoyenneté, social, consommation, environnement, femmes, développement, associations, démocratie, immigration...-

WHYTE (FRANCIS)
Paris, L'HARMATTAN, 1994.- 239 p., préf., introd.

Ecrit à partir d'interviews de militants associatifs, de parlementaires européens, de membres du Comité économique et social de la Communauté et de fonctionnaires de la Commission, cet ouvrage s'interroge sur les perspectives d'avenir de l'Europe citoyenne. Il aborde les thèmes de la démocratie communautaire, de la protection de l'environnement, du conflit entre ONG et lobbies industriels, économiques et financiers, de la politique sociale et des association de solidarité.
9 B 038



Actions prioritaires pour le développement durable.-

COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN-SEAT
Sl, SN, 1993.- 36 cartes, graph.

De l’approche environnementale on est passé à celle du développement durable, centrée sur la satisfaction des besoins humains du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre à leurs propres besoins. Il faut élargir la réflexion aux aspects économiques, sociologiques et internationaux de ce concept.



Vers un développement soutenable: programme communautaire de politique et d’action pour l’environnement et le développement durable et respectueux de l’environnement - vol 2.-

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES.
Luxembourg, OFFICE DES PUBLICATIONS OFFICIELLES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, 1992.- 105 p., tabl.

La première partie de ce document résume l’état de l'environnement dans la communauté et les menaces croissantes qui pèsent sur son avenir. La deuxième partie présente les problèmes écologiques rencontrés dans le contexte international et ce que la communauté fera dans le cadre de la coopération internationale. Enfin, une troisième partie traite des choix des priorités, des coûts, des évaluations du programme de la communauté pour l’environnement et de développement durable.

Notre avis : Un résumé très complet du contenu des orientations et des moyens du programme communautaire en matière d’environnement. L’exemplaire dont nous disposons est très mal imprimé et à peine reproductible.




Rapport de la Commission des Communautés Européennes à la conférence des Nations-Unies sur l’environnement et le développement - Rio de Janeiro, juin 1992.-

Luxembourg, OFFICE DES PUBLICATIONS OFFICIELLES DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, 1992.- 164 p.

Il s’agit de la contribution de la Commission des Communautés Européennes (12 états membres) à Rio. Ce document fait le point sur l’ensemble des traités, accords, conventions, et engagements communautaires en matière d’environnement. La première partie du document présente les règles et le contrôle de leur application par secteur. La deuxième partie présente les moyens (CORINE, ACE, MEDSPA, LIFE, PAC) de participation des secteurs d’activités importants pour l’environnement à l’application de ces règles. Enfin, la troisième partie est consacrée à l’action de la communauté pour les questions globales d’environnement.

Notre avis : Petit livre intéressant pour qui veut connaître les fondements et les orientations de la politique européenne en matière d’environnement.

6 DD 039



Articles de périodiques ou dossiers

Syndicats européens et développement durable.-

ASSOCIATION DOSSIERS & DEBATS POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE
Paris, 4D, octobre 1997.- 98 p.

Compte rendu et dossier préparatoire de la rencontre du 3 octobre 1997 à Pollutec qui a rassemblé des syndicalistes français avec trois de leurs homologues européens (italien, anglais, allemand).
Publié par 4D (prix : 150 F). Tél. : 01.44.64.74.94



Expériences et exemples régionaux et locaux

Ouvrages

Comment on entre dans le développement durable ? : vingt et une entrées, soixante quinze initiatives concrètes en France, assises nationales du développement durable à Paris, les 16 et 17 décembre 1996.-

COMITE 21 - ANTOINE (SERGE) ; METTELET (CHRISTIAN)
Paris, COMITE 21, 1996.- 117 p.

Les exemples proviennent aussi bien du milieu des associations, des collectivités que des entreprises.
6 DD 015



Assises nationales du développement durable, Paris, 16 et 17 décembre 1996, Maison de l'UNESCO : assises régionales du développement durable, janvier, décembre 1996 : document de synthèse.-

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT -
Paris, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, 1996.- 34 p.

Ce document de synthèse présente les traits dominants des assises régionales du développement durable qui se sont déroulées sur l'année 1996. Les thèmes traités à l'occasion des assises sont variés : déchets, eau, air, bruit, énergie, protection et valorisation du patrimoine naturel, études et recherches, sensibilisation et communication, entreprises et développement durable. En dépit des difficultés rencontrées par les régions pour intégrer leurs actions sectorielles en faveur de l'environnement dans le cadre plus large du développement durable, celles-ci sont parvenues à des programmes d'action concrets et des réalisations qui vont dans le bon sens. Elles se sont appuyées sur des structures qui ont prouvé leur efficacité. Les politiques locales souffrent d'une répartition des compétences, d'une législation et de pratiques encore peu adaptées aux objectifs suivis. Des propositions et des remarques ont donc été faites à l'Etat par les présidents des régions.
6 DD 026



Guide des éco-actions locales.-

IDEAL TELEMATIQUE - OTT (ISABELLE); BOYER (PHILIPPE)
Kremlin-Bicêtre, IDEAL, 1994.- 186 p., index

Ce guide recense 120 réalisations témoignant de la créativité des collectivités locales françaises pour la gestion de l'environnement. Elles sont présentées sous forme de fiches classées par thème : eau, communication, tourisme, risques, patrimoine, déchets, agriculture...
6 A 137



Articles de périodiques ou dossiers

Rendre la ville durablement habitable et la campagne durablement habitée.-

GERODOLLE (MICHEL)
ESPACES POUR DEMAIN. NO 57, 3ème trim. 1998.- pp. 24-25

La démarche d'Agenda 21 urbain-rural, de deux PNR autour de Chambéry pour inciter les habitants à la mise en valeur du patrimoine commun et sa protection, constitue un exemple de démarche de développement durable interessant: cet article en rend compte brièvement.
6 DD -ART-



Ile-de-France

Ouvrages

Stratégie nationale de développement durable : contribution de la région d'Ile-de-France.-

CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE -
Paris, CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE, 1996.- 31 p.

Ce rapport est issu des travaux des Assises régionales de Développement Durable qui se sont déroulées en Ile-de-France de mai à septembre 1996. La première partie du rapport montre la contribution de l'ensemble des politiques régionales, dans certaines de leurs déclinaisons, au développement durable du territoire national, à plusieurs niveaux : à l'échelle locale, dans le cadre d'actions partenariales et incitatives entre la région et ses partenaires locaux ; à l'échelle nationale, comme les autres régions françaises, mais avec l'impact de la région-capitale ; à l'échelle internationale, du fait du poids intrinsèque de l'Ile-de-France et de ses accords avec d'autres métropoles mondiales équivalentes. La deuxième partie présente, aux fins d'exemplarité, les initiatives correspondant aux fonctions d'impulsion et d'incitation liées aux compétences générales d'aménagement du territoire et de développement économique et social de la région. Proposés par le Conseil Economique et Social Régional et les participants aux différents travaux des Assises, le partenariat et la citoyenneté constituent les deux leviers essentiels pour amorcer cet effet d'entraînement et mobiliser les franciliens dans la durée. Le soutien à des initiatives territoriales pilotes, sur certains secteurs de la région, complète cette dynamique (extraits de l'introduction).
6 DD 016; 8 D 007



Assises régionales du développement durable : interventions de cadrage des séminaires techniques.-

CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE -
Paris, ARENE, 1996.- 127 p.
(Coll. Cahier technique N°2)

Ce cahier technique est le recueil de toutes les interventions de cadrage présentées pendant les séminaires techniques des Assises Régionales du développement durable d’Ile-de-france qui se sont déroulés en juin et juillet 1996 au Conseil régional d’Ile-de-france. Trois thèmes sont développés : ressources et pollution, ville et territoire, économie et solidarités. Pour chaque thème un expert national ou international donne un cadrage général, un expert indépendant un cadrage francilien puis sont présentées les politiques de la Région et dans la région. Pour toutes les problématiques les auteurs traitent des moyens à mettre en oeuvre : eco-citoyenneté, éducation et formation, mobilisation des acteurs, politiques et partenariats, renforcement des capacités et des outils d'intégration, instruments financiers et fiscaux.
8 D 004+; 8 D 004++



Assises régionales du développement durable Ile-de-France : synthèse des séminaires techniques.-

CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE -
Paris, ARENE, 1996.-12 p.

Ce document résume les interventions des participants lors des séminaires techniques des Assises régionales du développement durable d'Ile-de-France qui se sont déroulés du 4 juin au 9 juillet 1996. Il complète le document intitulé : " Assises régionales du développement durable : interventions de cadrage des séminaires techniques ". Ces débats récapitulent les outils (règles de droit, mécanismes économiques, solidarités, recherche scientifique et technique,..) et les possibilités d'actions de développement durable.
8 D 002



Assises régionales du développement durable d'Ile de France : comptes-rendus analytiques des six séminaires techniques.-

AGENCE REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT & DES NOUVELLES ENERGIES ILE-DE-FRANCE -
Paris, ARENE, 1996.- Non pag.

Ce document réuni les comptes-rendus des assises régionales du développement durable d'Ile de France (juillet 1996). Trois grands thèmes y sont abordés : ressources et pollutions, ville et territoire, économie et solidarités. De courts exposés et des questions-réponses identifient les problèmes, les outils et les modifications comportementales nécessaires pour parvenir à un développement durable. Démarche globale, responsabilité partagée, coopération et volonté d'anticiper s'en dégagent.
8 AM 035



Assises régionales du développement durable : contributions particulières.-

AGENCE REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT & DES NOUVELLES ENERGIES ILE-DE-FRANCE
Paris, ARENE, 1996.- Non pag.

Ce recueil comprend les contributions personnelles ou spontanées transmises à l'ARENE, à l'occasion des séminaires techniques des Assises Régionales du Développement Durable d'Ile-de-France, qui se sont déroulées en juin et juillet 1996 au Conseil Régional. Elles sont classées dans l'ordre des six séminaires : économie et gestion des ressources, maîtrise des pollutions, aménagement du territoire et transports, gestion durable de la cité, temps et économie, solidarités et interdépendances.
8 D 008



Développement (le) durable en Ile-de-France : synthèse d'une consultation d'experts sur le contexte tendanciel et les marges de manoeuvre.-

CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE; AGENCE REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT & DES NOUVELLES ENERGIES ILE-DE-FRANCE -
Paris, ARENE, 1996.-27 p.

Ce fascicule présente le résultat d'une enquête commandée par la DIREN, auprès d'experts de domaine essentiels pour le développement durable, sur l'impact des évolutions tendancielles et les marges de manoeuvre. Les principaux éléments ont été présentés à l'occasion du lancement des Assises régionales, le 23 mai 1996. Cette enquête complète un travail déjà effectué au niveau national pour le Ministère de l'Environnement. Dans la première partie du document, il ressort que dans le domaine de l'environnement, certaines tendances sont spécifiques à l’Ile-de-france : l'écart croissant entre production et consommation d'énergie en Ile-de-France, la congestion routière, l'intensification des problèmes de santé liés à la pollution urbaine. Dans la deuxième partie, en ce qui concerne les marges de manoeuvre éventuelles qui auraient un impact potentiel dans une optique de développement durable, les experts mettent en avant les éléments suivants : la promotion de la mixité urbaine, l'éducation et la formation, la limitation de la circulation automobile ainsi que la recherche de synergies entre les modes de transport et la promotion de la gestion globale de l'environnement. Dans la dernière partie, les experts mettent en avant deux types d'obstacles, les obstacles culturels et sociaux et les obstacles de types économiques. Néanmoins, ils préconisent un certain nombre de mesures à utiliser pour orienter l’Ile-de-france vers le développement durable.
8 D 003



Développement (le) durable : de bonnes pratiques en Ile-de-France.-

CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE -
Paris, ARENE, 1996.- non pag.

Ce recueil recense des exemples d'actions" durables" en Ile-de-France répondant à quatre critères : amélioration de l'environnement, efficacité économique, équité sociale, exemplarité du processus. Ce document est composé de 20 fiches décrivant l'action sélectionnée et montrant comment chaque action répond bien aux critères choisis. A chaque fiche correspond un thème différent comme par exemple : la gestion de l'eau, les déchets, les contrats verts, l'éducation à l'environnement.
8 D 006



Eco-actions en Ile-de-France.-

CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE - MONCOMBLE (YOLAINE)
Paris, ARENE, 1996.- non pag., index

Ce recueil est réalisé à partir des réponses à un questionnaire adressé à l'ensemble des collectivités territoriales d’Ile-de-france lors du second semestre de l'année 1995. Il s'agissait, pour celles-ci, de signaler les actions pilotes ou exemplaires dans le domaine de l'environnement entreprises sur leur territoire : gestion de l'eau, gestion des déchets, actions en matière communication, de sensibilisation ou de pédagogie, création d'emplois verts, approche globale, etc. Ce document décrit, sous forme de fiches classés par thèmes, cent huit de ces actions menées par des collectivités territoriales d’Ile-de-france et par certains organismes institutionnels.
8 D 001+ ; 8 D 001++



Chartes pour l'environnement en Ile-de-France.-

AGENCE REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT & DES NOUVELLES ENERGIES ILE-DE-FRANCE - COHEN (CLEMENT); TRUCHOT (CLAUDE); BIDOU (DOMINIQUE)
Paris, ARENE, 1996.- 53 p.
(Cahier technique NO 1)

Les chartes pour l'environnement représentent des outils de développement local qui assurent l'équilibre entre développement économique, social et de protection de l'environnement. Elles s'inscrivent dans le sens du développement durable. Ce document en définit les principes, la démarche et le financement. Il fait le point sur les différentes initiatives, en Ile de France, engagées dans ce sens au 31 mars 1996 et présente quelques actions concrètes dans divers domaines d'intervention.
8 AM 034



Valorisation (la) économique de l'environnement en Ile-de-France.-

AGENCE REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT & DES NOUVELLES ENERGIES ILE-DE-FRANCE; BIPE-CONSEIL ; HINTERMANN (FRANCIS); MAMMAR (LYDIA)
Paris, ARENE, 1996.- 49 p., graph., tabl.

Ce fascicule présente les résultats d'une étude réalisée, à la demande de l'ARENE, par BIPE-Conseil. Cette étude identifie les pressions sur l'environnement en région Ile-de-France et quantifie les activités de protection de l'environnement des différents acteurs franciliens, collectivités locales, entreprises et ménages, en réaction à ces pressions. Elle permet de mettre en évidence un certain nombre d'impacts sur l'économie régionale notamment en termes d'emplois.
8 D 011 ; 8 D 009



Vers une politique globale de développement durable pour la région d’Ile-de-france : document d'étape.-

CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE -
Paris, CONSEIL D'ILE-DE-FRANCE, 1995.- 42 p., ann.

Suite à la conférence des Nations-Unies sur l'environnement et le développement qui s'est tenue à Rio en juin 1992, le Conseil Régional d’Ile-de-france a intégré l'environnement dans l'ensemble des politiques régionales, dans le cadre d'une politique globale de développement durable. Le développement durable en Ile-de-France et ses champs d'application sont définis. L'état d'avancement des actions concernant la maîtrise des nuisances (risque, pollutions, transports), la protection du patrimoine naturel, les activités économiques et les aspects sociaux sont cités. Le dernier volet est consacré à la mise en oeuvre des outils de gestion nécessaires, contrats d'objectifs, partenariats, méthodes d'évaluation, observatoires thématiques. En annexe sont donnés les contrats type "Rivières propres d’Ile-de-france" "Terres vives d’Ile-de-france" et les conclusion du rapport "ERPURS".
8 D 005+; 8 D 005++



Articles de périodiques ou dossier

Charte à quatre en banlieue parisienne.-

NEDEY (FABIENNE)
DECISION ENVIRONNEMENT. NO 65, avril 1998.- p. 16-17

Quatre communes ont signé une charte pour l'environnement intercommunale : c'est une première en Ile-de-France. Cette démarche constitue une étape sur le chemin de l'Agenda 21 local qui fait partie du programme d'action adopté lors de la conférence de Rio en 1992.
6 DD -ART-



Décisions durables.-

DECISION ENVIRONNEMENT
NO HORS-SERIE, oct. 1996.- pp. 23-39

Le premier article présente la synthèse de la présentation aux associations, le 21 septembre 1996, des Assises régionales du développement durable en Ile-de-France. Le deuxième est une interview de Didier Julia, vice président du conseil régional. Celui-ci explique que dans les prochaines années, la région Ile-de-France engagera une lutte contre la montre pour être au rendez-vous des échéances, françaises ou européennes, de la fin du millénaire, aussi bien en matière de traitement des déchets que d’épuration et de pollution de l’air. Le budget de la région pour la politique de l’environnement est donc conséquent. Le troisième article est un test intitulé " Monsieur le maire, votre ville est-elle durable ? ". Le dernier article traite du chantier vert pour le premier " écolycée ". Pour la reconstruction de ce lycée d’Alfortville les innovations techniques et les initiatives d’organisation du travail permettent de réduire de façon conséquente les nuisances d’un chantier pour les riverains, les ouvriers et l’environnement.
MN



Autres régions

Ouvrages

Développement (le) durable : douce utopie ou perspective concrète de développement pour les régions ? : premières réflexions.-

CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE

Amiens., CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE, 1997.-43 p.

Ce rapport est le point de départ d'une réflexion régionale sur le développement durable en Picardie. Il reflète l'état actuel des recherches et des projets dans ce domaine.
6 DD 034



Débat sur le développement durable : compte-rendu intégral : séance extraordinaire du 28 juin 1996.-

CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE
Amiens, CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE, 1996.- 208 p., ann.

Ce document rassemble les interventions de différentes personnes, lors des débats du Conseil régional de Picardie sur le développement durable (Ministre de l'Environnement, Président et membres du Conseil régional, Préfet de la région Picarde, Président du Conseil économique et social régional, Présidents des groupes politiques du Conseil régional et Présidents d'associations). Le rapport de la Commission Régionale du Développement Durable et des Energies Renouvelables et l'avis du Conseil Economique et Social Régional sur le Développement Durable en Picardie sont joints en annexe.
Il définit le développement durable, cite la Déclaration de Rio, l'Appel de Heidelberg aux chefs d'Etat et de gouvernement. L'engagement de l'UNESCO et de l'Action 21 dans les domaines de l'aménagement du territoire, de la ville, de l'agriculture, des entreprises, de l'emploi et du travail, des énergies, de l'économie, de la santé publique et du vieillissement de la population, du milieu naturel et enfin de l'éducation environnementale est étudié.
6 DD 036



Développement (le) durable: douce utopie ou perspective concrète de développement pour les régions: premières réflexions.-

CONSEIL REGIONAL DE PICARDIE
Amiens, SN, 1995.- 43 p.

Ce rapport est le point de départ d’une réflexion régionale novatrice sur le développement durable en Picardie. Il reflète l’état actuel des recherches et des projets dans ce domaine.
6 DD 034



Articles de périodiques ou dossiers

Développement durable : réaliser un concept - 21 propositions pour le XXIe siècle.-

CONSEIL REGIONAL MIDI-PYRENEES
SYNERGIE ENVIRONNEMENT
NO 9, automne 1996.- pp.59-63

Le premier article montre, en rappelant les différentes actions du Conseil régional Midi-Pyrénées depuis le Plan vert adopté en 1991, que le concept de développement durable représente un réelle volonté politique de la région d’être précurseur dans ce domaine. Le deuxième article reprend les vingt et une propositions pour le XXIe siècle arrêtées lors de la Conférence régionale de l’environnement et du développement durable qui eut lieu à Tarbes les 25 et 26 janvier 1996. Celles-ci touchent aux domaines suivants : les paysages et les espaces naturels, les sols, l’air, les risques majeurs, l’eau, les déchets, l’énergie.
MN